Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 0559G posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Politique du Gouvernement en matière de logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0576G posée par M. Fabien Genet
Filet de sécurité pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0577G posée par Mme Amel Gacquerre
Situation du logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0578G posée par M. Cyril Pellevat
Occupations illicites de logements
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0579G posée par M. David Ros
Filet de sécurité pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 08489 posée par Mme Nadège Havet
Précisions relatives à l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09035 posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre du « zéro artificialisation nette » et mode de calcul des consommations foncières
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09551 posée par Mme Patricia Schillinger
Difficultés rencontrées par les communes rurales dans l'accès aux subventions pour des travaux d'infrastructure
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 09776 posée par Mme Samantha Cazebonne
Alternatives à la régulation des attaques de loups
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 09794 posée par Mme Patricia Schillinger
Préoccupations soulevées par les maires et les élus locaux concernant la création obligatoire d'un budget vert dans les collectivités territoriales
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence