Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0821S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07725 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux communes pour le renouvellement des réseaux d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog

    Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07737 posée par Mme Christine Herzog

    Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09236 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Stockage de l'eau dans le grand Sud-Ouest

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08587 posée par Mme Christine Herzog

    Tarification incitative en matière de déchets

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08588 posée par M. Hervé Maurey

    Emballages surdimensionnés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08594 posée par M. Hervé Maurey

    Généralisation du tri à la source des biodéchets

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07896 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

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