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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 25/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0462S posée par M. Gérard Delfau
Structures d'accueil des handicapés dans l'Hérault
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1244S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Déconventionnement de 60 000 logements
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Remboursement des traitements de l'ostéoporose
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Valeurs limites d'exposition professionnelle
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réorganisation du dispositif de circulation aérienne
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence