Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0951G posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Réforme de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 09579 posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 12045 posée par Mme Lauriane Josende
Conciliation entre mandat d'élu local et exercice d'une activité professionnelle de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11808 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Remise en cause du soutien à l'alternance
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11737 posée par M. Hervé Maurey
Détermination du droit aux prestations sociales pour les élus locaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10765 posée par Mme Colombe Brossel
Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » suite à la baisse de la contribution au développement de l'emploi
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10622 posée par M. Hervé Maurey
Détermination du droit aux prestations sociales pour les élus locaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence