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365 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 287 trouvées
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Question n° 27953 posée par M. Michel Canévet
Avenir des fédérations départementales des chasseurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 26761 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Lutte contre la maladie d'Aujeszky
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 1996G posée par M. Daniel Salmon
Chasse et ruralité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 23298 posée par Mme Else Joseph
Incitation à la destruction de miradors et de cabanes de chasse
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 27610 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
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Question n° 27488 posée par M. Fabien Genet
Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier
La question est caduque
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Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne
Pratique de la chasse en enclos
La question est caduque
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Question n° 26945 posée par M. Yves Détraigne
Jours sans chasse
La question est caduque
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque