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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 23798 posée par M. Alain Lambert
Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00251 posée par M. Alain Lambert
Droit de timbre
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00362 posée par M. Alain Lambert
Politique de développement de l'intercommunalité
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 00810 posée par M. Alain Lambert
Situation des agents enquêteurs des institutions de sécurité sociale et des organismes sociaux de l'Orne
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 00811 posée par M. Alain Lambert
Réglementation européenne applicable aux sociétés de caution mutuelle artisanales
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 23648 posée par M. Alain Lambert
Situation des agents enquêteurs des institutions de sécurité sociale et des organismes sociaux de l'Orne
La question est caduque
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Question n° 24544 posée par M. Alain Lambert
Réglementation concernant les aires collectives de jeux pour enfants
La question est caduque
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Question n° 24557 posée par M. Alain Lambert
Réglementation européenne applicable aux sociétés de caution mutuelle artisanales
La question est caduque
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Question n° 24805 posée par M. Alain Lambert
Relance de l'immobilier : effets d'une suppression des droits de mutation
La question est caduque
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Question n° 24902 posée par M. Alain Lambert
Procédure concernant la dévolution des marchés publics
La question est caduque