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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 1229S posée par M. Paul Blanc
Problèmes liés à l'hôpital transfrontalier de Puigcerdá
Réponse du Ministère chargé de la coopération
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Question n° 17432 posée par M. Paul Blanc
Action en faveur de la robotisation des PME-PMI
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 10800 posée par M. Paul Blanc
Équipement des PME-PMI en robotique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 17171 posée par M. Paul Blanc
Applicabilité du code des marchés publics aux contrats d'emprunt souscrits par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0650S posée par M. Paul Blanc
Statut des personnels des agences postales communales
Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 07475 posée par M. Paul Blanc
Indemnités des élus titulaires d'une pension d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc
Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle
La question est caduque
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Question n° 19575 posée par M. Paul Blanc
Politique de santé : décret d'application
La question est caduque
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Question n° 17170 posée par M. Paul Blanc
Politique de santé : décret d'application
La question est caduque
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Question n° 29088 posée par M. Paul Blanc
Information des Français sur la transmission à l'homme de la maladie de Creutzfeldt-Jakob
La question est caduque