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2731 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2245 trouvées
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Question n° 09397 posée par M. Michel Doublet
Hausse de TVA sur les activités équestres et incidences en Poitou-Charentes
Réponse du Ministère chargé du budget
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Question n° 08958 posée par M. Michel Doublet
Écotaxe transport et secteur agricole
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 08715 posée par M. Michel Doublet
Taux de majoration des rentes accordées au titre de l'article L. 222-2 du code de la mutualité pour les anciens combattants
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 08502 posée par M. Michel Doublet
Situation de l'ostréiculture
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 08540 posée par M. Michel Doublet
Aide juridictionnelle et préoccupations des avocats
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 486 trouvées
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Question n° 10249 posée par M. Michel Doublet
Information des consommateurs et réforme européenne des prélèvements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10117 posée par M. Michel Doublet
Préoccupations des marchands de journaux et conditions de rémunération des diffuseurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10042 posée par M. Michel Doublet
Régulation des populations de cormorans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10043 posée par M. Michel Doublet
Conditions de la chasse des oies, canards et limicoles au mois de février 2014
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09857 posée par M. Michel Doublet
Transfert partiel d'une compétence dans le domaine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.