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2731 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2245 trouvées
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Question n° 06979 posée par M. Michel Doublet
Situation des veuves de militaires
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 07339 posée par M. Michel Doublet
Situation des personnels civils " défense nationale "
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 07665 posée par M. Michel Doublet
Notion de mandataires légalement autorisés
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 07985 posée par M. Michel Doublet
Mécontentement des personnels de lycée professionnel
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 08103 posée par M. Michel Doublet
Situation des secrétaires médicales et médico-sociales des établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 486 trouvées
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Question n° 11982 posée par M. Michel Doublet
Respect des règlements concernant la distillation des vins blancs des Charentes
La question est caduque
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Question n° 19552 posée par M. Michel Doublet
Interdiction de la pêche au carrelet et à la balance
La question est caduque
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Question n° 20168 posée par M. Michel Doublet
Fiscalité des professionnels du négoce agricole
La question est caduque
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Question n° 21786 posée par M. Michel Doublet
Préoccupations des producteurs de Cognac
La question est caduque
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Question n° 22010 posée par M. Michel Doublet
Situation des conjoints d'artisans
La question est caduque