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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 300 trouvées
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Question n° 0132G posée par M. Henri de Raincourt
Non respect des dispositions législatives par la cinquième chaîne
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 09419 posée par M. Henri de Raincourt
Schéma directeur routier de la traversée est-ouest du nord du département de l'Yonne
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 01977 posée par M. Henri de Raincourt
Revalorisation de la profession d'infirmier
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 01998 posée par M. Henri de Raincourt
Autorisation de mise sur le marché d'une pilule abortive
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 0064G posée par M. Henri de Raincourt
Relations entre l'Etat et les collectivités territoriales lors de la signature des contrats de plan
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 20087 posée par M. Henri de Raincourt
Publicité de la loi relative au règlement de certaines situations résultant d'événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
La question est caduque
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Question n° 20469 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question est caduque
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Question n° 20470 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des masseurs kinésithérapeutes libéraux
La question est caduque
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Question n° 21478 posée par M. Henri de Raincourt
Situation financière des établissements médico-sociaux
La question est caduque
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Question n° 21664 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des infirmiers du secteur psychiatrique
La question est caduque