Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 12913 posée par M. Jean-Claude Luche
Pompes à insuline implantables des diabétiques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 11919 posée par M. Jean-Claude Luche
Ouverture de l'immatriculation des véhicules importés aux professionnels habilités
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 10564 posée par M. Jean-Claude Luche
Mécanisme de lissage des taux de cotisation foncière des entreprises des intercommunalités
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
-
Question n° 0767G posée par M. Jean-Claude Luche
Réforme des ressources des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
-
Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche
Accès au gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 15474 posée par M. Jean-Claude Luche
Situation des entreprises de l'esthétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche
Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 1136S posée par M. Jean-Claude Luche
Statut des agents de la « brigade loups »
La question a été retirée
-
Question n° 13650 posée par M. Jean-Claude Luche
Congés annuels des agents territoriaux hospitaliers en mi-temps thérapeutiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13452 posée par M. Jean-Claude Luche
Projet personnalisé de scolarisation dans les centres de formation d'apprentis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.