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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 136 trouvées
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Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre
Modes de déplacement alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0435S posée par M. Louis Nègre
Conditions d'emprunt des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
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Question n° 07643 posée par M. Louis Nègre
Économies d'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 07646 posée par M. Louis Nègre
Problèmes de réception de la TNT
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 0269G posée par M. Louis Nègre
Voitures électriques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre
Maisons écologiques
La question est caduque
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Question n° 09666 posée par M. Louis Nègre
Statut des saisonniers
La question est caduque
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Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre
Réduction du volume de déchets et leur valorisation
La question est caduque
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Question n° 21684 posée par M. Louis Nègre
État des prisons en France
La question est caduque
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Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre
Ports français
La question est caduque