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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16658 posée par M. Pierre Charon
Nécessité de soutenir l'activité des taxis dans le cadre de la relance du tourisme
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18790 posée par M. Pierre Charon
Signalisation insuffisante des voitures de transport avec chauffeur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 13721 posée par M. Pierre Charon
Prise en charge par l'assurance maladie des voitures de transport avec chauffeur
La question est caduque