Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 35100 posée par M. Jean-Claude Carle
Surcoût lié à l'utilisation de pinces à biopsie d'endoscopie à usage unique
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 0771S posée par M. Jean-Claude Carle
Remboursement des frais d'hospitalisation des ressortissants français à l'étranger
Réponse du ministère : Économie solidaire
-
Question n° 0731S posée par M. Jean-Claude Carle
Assujettissement des frontaliers travaillant en Suisse à la CSG et à la CRDS
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 15594 posée par M. Jean-Claude Carle
Mise en place de la carte Vitale
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 23664 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des chefs d'entreprises de plus de 60 ans
La question est caduque
-
Question n° 10848 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des chefs d'entreprises de plus de 60 ans
La question est caduque
-
Question n° 37344 posée par M. Jean-Claude Carle
Problèmes posés par la télétransmission des feuilles de soins aux caisses d'assurance maladie
La question est caduque
-
Question n° 31671 posée par M. Jean-Claude Carle
Régime d'assurance maladie des travailleurs frontaliers travaillant en Suisse
La question est caduque