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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles
Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 0038A posée par M. Charles Revet
Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0641S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Financement du code ISPS
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
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Question n° 0561S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir du trafic transManche et du Nord Cotentin
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0364S posée par M. Yves Coquelle
Inquiétudes des autorités portuaires et des salariés du port de Calais
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22663 posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité sans concession dans nos ports français
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20678 posée par M. Henri Collette
SNCF: tarifs marchandises
La question est caduque
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Question n° 14930 posée par M. Henri Collette
SNCF: tarif marchandises et conséquences sur le trafic du port de Boulogne
La question est caduque