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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 179 trouvées
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1938G posée par M. Michel Savin
Port du burkini dans les piscines
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 23350 posée par M. Bruno Rojouan
Conséquences de la fermeture des piscines pendant la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas
Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas
Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 24526 posée par M. Jean Louis Masson
Construction sur un espace boisé classé
La question est caduque
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Question n° 23596 posée par M. Jean Louis Masson
Construction sur un espace boisé classé
La question est caduque
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Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne
Réouverture rapide des piscines pour les écoliers
La question est caduque
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Question n° 21649 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
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Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson
Construction d'une piscine dans une zone inondable
La question est caduque