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1053 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 907 trouvées
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Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa
Classement en zone difficilement protégeable
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25901 posée par M. Yves Détraigne
Dégradations commises sur le mémorial de la France combattante au Mont-Valérien
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg
Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 146 trouvées
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Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
La question est caduque
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Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
La question est caduque
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Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
La question est caduque
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Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin
Architectes des bâtiments de France
La question est caduque
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Question n° 28057 posée par M. Éric Gold
Transition écologique et sauvegarde du patrimoine
La question est caduque