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1045 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 960 trouvées
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Question n° 24245 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Version papier du bulletin de pension des anciens combattant
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 23897 posée par M. Jean Louis Masson
Inhumation du général Gudin aux Invalides
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 23589 posée par M. Michel Savin
Difficultés de fonctionnement de la réserve militaire
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 23386 posée par M. Philippe Paul
Perspectives de modification du décret du 17 juin 1938
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 23246 posée par M. Jacques Grosperrin
Écart entre les pensions militaires d'invalidité perçues par les anciens combattants et victimes de guerre, et le coût de la vie
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 22079 posée par M. Olivier Paccaud
Nécessaire revalorisation des pensions
La question est caduque
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Question n° 14713 posée par Mme Pascale Bories
Revalorisation des pensions militaires d'invalidité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15029 posée par Mme Maryvonne Blondin
Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins
La question est caduque
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Question n° 07822 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Base de calcul des pensions d'invalidité
La question est caduque
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Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question a été retirée