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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 08103 posée par M. Martial Bourquin
Devenir de la médaille de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 13320 posée par M. Gérard Le Cam
Difficultés d'application de la nouvelle réglementation pour les CLSH
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 12666 posée par M. Pierre Jarlier
Encadrement des centres de loisirs sans hébergement
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 10961 posée par M. Philippe Nogrix
Projet de suppression des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 11024 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Devenir des services régionaux de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 39710 posée par M. Fernand Demilly
Gestion politique des postes d'inspecteurs principaux
La question est caduque
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Question n° 37322 posée par M. Serge Mathieu
Définition du scoutisme
La question est caduque
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Question n° 24078 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Statut du jeune animateur volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20793 posée par M. Maurice Blin
Réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 20610 posée par M. Serge Franchis
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque