Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0163S posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'Aérospatiale et production des avions de transports régionaux

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 06425 posée par M. Philippe François

    Composition de la flotte des différentes compagnies aériennes françaises

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 09591 posée par M. Louis Souvet

    Achat d'A310

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 03574 posée par M. Charles Ornano

    Air France: achat d'appareils à l'étranger

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00305 posée par M. Serge Boucheny

    Développement de l'aviation légère et sportive

    La question a été transformée.