Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 12498 posée par M. André Fosset

    Application de mesures d'ordre social relatives à la Maison de Nanterre

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 0122G posée par M. François Delga

    Etablissements pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transformation et humanisation des hospices

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  4. Question n° 02579 posée par M. Pierre Brantus

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  5. Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20944 posée par M. Jean Arthuis

    Personnes âgées admises dans un service de long séjour: éléments constitutifs du prix de journée

    La question est caduque

  2. Question n° 02188 posée par M. Jean Beranger

    Situation de la "Maison de Nanterre"

    La question est caduque

  3. Question n° 01489 posée par M. Guy Schmaus

    Fondation Roguet de Clichy: statut juridique

    La question est caduque