Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 15418 posée par M. Jean-Claude Luche

    Restructuration des haras nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 0798S posée par M. Ambroise Dupont

    Avenir des étalons nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 1635S posée par M. Jacques Mézard

    Situation du site des haras nationaux d'Aurillac

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 23804 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 20539 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Impact de la création du groupement d'intérêt public France Haras

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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