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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 02137 posée par M. Didier Marie
Autisme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 20213 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaissance de la dyspraxie
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 13022 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation des pensions d'invalidité et des rentes accidents du travail et maladies professionnelles
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
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Question n° 12549 posée par M. Rachel Mazuir
Mise en place d'une politique publique de traitement pour la trisomie 21
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0350S posée par M. Michel Houel
Maladie rare et reconnaissance de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 14761 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Reconnaissance effective de la dyspraxie comme handicap
La question est caduque
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Question n° 00274 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance du syndrome de Williams-Beuren, maladie chromosomique autosomique au taux d'incapacité de 80 %
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20134 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance du syndrome de Williams-Beuren, maladie chromosomique autosomique au taux d'incapacité de 80 %
La question est caduque
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Question n° 14388 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Dépistage systématique de la trisomie 21
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01895 posée par M. Henri de Raincourt
Reconnaissance des maladies invalidantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.