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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 226 trouvées
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Question n° 0088S posée par M. Simon Sutour
État d'avancement du plan France Très Haut Débit
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
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Question n° 01033 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application des dispositions légales relatives aux sondages
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 20880 posée par Mme Catherine Troendlé
Suppression du point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20700 posée par Mme Françoise Férat
Lutte contre les stéréotypes sur le viol
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
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Question n° 20705 posée par M. François Grosdidier
Suppression du « point vert » sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 28227 posée par M. Jean-Claude Anglars
Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire
La question est caduque
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Question n° 26861 posée par M. Jean-Claude Anglars
Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire
La question est caduque
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Question n° 25727 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application des dispositions légales relatives aux sondages
La question est caduque
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Question n° 25512 posée par M. Jean-Noël Guérini
Délais d'attente excessifs dans les hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 25454 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surendettement des ménages
La question est caduque