Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 23132 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour le maintien de toutes les classes de l'école de Plouha

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 20861 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour le maintien de toutes les classes de l'école de Plouha

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 00370 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 08271 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévisions de rentrée scolaire pour le collège de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03185 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sarcelles: manque de classes dans le primaire

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25905 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « Plus de maîtres que de classes » à la rentrée scolaire 2017

    La question est caduque

  2. Question n° 02752 posée par M. René Régnault

    Réforme de l'entrée en classe de seconde: conséquences

    La question est caduque

  3. Question n° 02788 posée par M. Jean Ooghe

    Collège Paul-Eluard (Sainte-Geneviève-des-Bois): situation

    La question est caduque

  4. Question n° 35042 posée par M. Eugène Romaine

    Zones de montagne: effectif des classes

    La question est caduque