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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson
Anciens militaires blessés et cure thermale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 17703 posée par M. Jean Louis Masson
Anciens militaires blessés et cure thermale
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 38158 posée par M. Serge Mathieu
Déduction de l'impôt sur le revenu des frais de cures thermales restant à la charge des invalides de guerre
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 38161 posée par M. Serge Mathieu
Remboursement des frais d'hébergement des cures thermales des invalides de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 36760 posée par M. André Dulait
Remboursement des frais d'hébergement des cures thermales des invalides de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10534 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Action d'information pour rationnaliser les choix des collectivités publiques dans le domaine du thermalisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23929 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Cures thermales des militaires anciens combattants
La question est caduque
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Question n° 08827 posée par M. Louis Longequeue
Retard dans la publication d'un rapport de l'inspection générale des affaires sociales
La question est caduque
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Question n° 07654 posée par M. Louis Longequeue
Retard dans la publication d'un rapport de l'IGAS
La question est caduque
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Question n° 28695 posée par M. Louis Mercier
Calcul des prestations pour cures thermales
La question est caduque