Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07913 posée par M. Octave Bajeux

    Brucellose bovine: frais de dépistage

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 03593 posée par M. Adrien Gouteyron

    Brucellose: indemnisation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 03359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Brucellose: prévention

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 35222 posée par M. Guy Robert

    Prophylaxie des maladies animales: cas des éleveurs non adhérents à un organisme de défense sanitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 35002 posée par M. Henri Caillavet

    Revalorisation de la prime d'abattage

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28646 posée par M. Eugène Romaine

    Régularisation du marché de la viande bovine

    La question est caduque

  2. Question n° 28371 posée par M. Michel Moreigne

    Abattage de bovins atteints de brucellose: action de l'ONIBEV

    La question est caduque

  3. Question n° 28053 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre la brucellose: emprunt privilégié auprès du Crédit agricole

    La question est caduque