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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 219 trouvées
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Question n° 21802 posée par M. Roger Karoutchi
Tirs de missiles balistiques en Iran
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
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Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini
Décharge de munitions militaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi
Sécurité des entrepôts de l'armée française
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 12151 posée par M. Michel Moreigne
Participation de la France à la réalisation d'un système mobile de protection contre les missiles
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 10866 posée par M. Michel Sergent
Interdiction de l'utilisation d'armes aveuglantes
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 08342 posée par M. Albert Voilquin
Essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25131 posée par M. Emmanuel Hamel
Suppression de la fabrication d'armes dans le groupe GIAT-Industries
La question est caduque
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Question n° 23804 posée par Mme Paulette Brisepierre
Missile anti-navire : avenir du projet
La question est caduque
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Question n° 0474S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Autorisations du port d'armes par les policiers municipaux
La question a été retirée
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Question n° 23034 posée par M. Joseph Ostermann
Situation des démineurs
La question est caduque