Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 92 trouvées

  1. Question n° 27688 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement de l'aide ménagère

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  2. Question n° 23908 posée par M. Jean Colin

    Financement de l'aide ménagère et des soins à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 24027 posée par M. Jacques Larché

    Contingent d'heures des aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  4. Question n° 0098A posée par M. Jean Chérioux

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 23055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Heures ménagères: attribution et prise en charge

    Réponse du ministère : Personnes âgées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02775 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Aide ménagère: financement

    La question est caduque

  2. Question n° 02203 posée par M. Jean Ooghe

    Dossiers de demande d'aide ménagère à domicile: périodicité

    La question est caduque

  3. Question n° 02231 posée par M. Raymond Poirier

    Aide à domicile: financement

    La question est caduque