Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0843S posée par M. Pierre Laffitte

    Développement du re-raffinage des huiles usagées

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  2. Question n° 0555S posée par M. Pierre Laffitte

    Évolution du budget de l'Institut français du pétrole

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  3. Question n° 0353S posée par M. Pierre Laffitte

    Délai de parution des décrets d'application

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

  4. Question n° 0091S posée par M. Pierre Laffitte

    Dépenses de recherche et de développement militaire

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 0588S posée par M. Pierre Laffitte

    Développement et sécurisation du commerce électronique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1001S posée par M. Pierre Laffitte

    Accès aux cycles de formation de l'ANPE

    La question a été retirée

  2. Question n° 0489S posée par M. Pierre Laffitte

    Utilisation des messageries électroniques par l'administration

    La question a été retirée

  3. Question n° 0554S posée par M. Pierre Laffitte

    Etude des projets destinés à pallier la saturation de l'autoroute A8

    La question a été retirée