Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0142S posée par M. François Marc

    Accidents de travail dans le secteur agroalimentaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  2. Question n° 0447S posée par M. Jacques Machet

    Création à Reims d'un pôle de recherche intitulé " Sécurité et qualité alimentaire "

    Réponse du ministère : Collectivités locales

  3. Question n° 0026S posée par M. Alain Gérard

    Mesures pour préserver les intérêts des biscuitiers français

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti

    Problème de la tomate de conserve

    Réponse du ministère : Enseignement

  5. Question n° 0415S posée par M. Serge Boucheny

    Développement des techniques de pointe en matière de conservation et de traitement ionisant tout en assurant les garanties de sécurité et de santé publique

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0475S posée par M. Albert Vecten

    Difficultés financières de l'association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0340S posée par M. Jacques Genton

    Mesures en faveur du secteur céréalier

    La question est caduque

  3. Question n° 0204S posée par M. Raymond Dumont

    Accords interprofessionnels concernant les légumes de conserve

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02611 posée par M. Michel Labeguerie

    Projet d'implantation d'une unité d'élevage des cailles en pays basque

    La question a été retirée