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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0842S posée par M. François Bonhomme
Lutte contre le balanin des noisettes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 0248S posée par Mme Brigitte Micouleau
Ventes sauvages de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0642S posée par M. Henri Tandonnet
Contractualisation dans le secteur des fruits et légumes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 0648S posée par M. André Reichardt
Lutte contre le « dumping » social
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée
Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate
La question est caduque
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Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti
Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été
La question a été retirée
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Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti
Difficultés des producteurs de fruits et légumes
La question est caduque
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Question n° 0204S posée par M. Raymond Dumont
Accords interprofessionnels concernant les légumes de conserve
La question a été transformée.
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Question n° 02523 posée par M. Pierre Tajan
Utilisation du potentiel énergétique des produits agricoles
La question a été transformée.