Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0118A posée par M. Alain Pluchet
Difficultés rencontrées par certaines entreprises agro-alimentaires après l'instauration des quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0106A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Implantation d'une usine de produits d'éthanol à Goussainville (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Énergie
-
Question n° 0133A posée par M. Philippe François
Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti
Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay
Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0119A posée par M. Michel Rigou
Principales orientations du projet de loi de modernisation de l'économie agricole et alimentaire
La question est caduque
-
Question n° 0024A posée par M. Christian Poncelet
Rétablissement d'un secrétariat d'Etat aux industries agricoles et alimentaires
La question a été retirée
-
Question n° 0153A posée par M. Abel Sempe
Attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires
La question est caduque
-
Question n° 0115A posée par M. Raymond Dumont
Exportations de produits agro-alimentaires transformés
La question est caduque
-
Question n° 0023A posée par M. Christian Poncelet
Rétablissement d'un secrétariat d'état aux industries agricoles et alimentaires
La question est caduque