Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard

    Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  2. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir de la formation professionnelle en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

  4. Question n° 0124A posée par Mme Hélène Luc

    Education: formation initiale des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 0027A posée par M. Jean Mercier

    Mesures à prendre en faveur de l'Association pour la formation professionnelle des adultes de Lyon-Crépieux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. René Tinant

    Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

    La question est caduque

  2. Question n° 00455 posée par Mme Hélène Luc

    Formation professionnelle des jeunes

    La question est caduque

  3. Question n° 00045 posée par M. Hector Viron

    Situation des jeunes en stage pratique dans les entreprises ou sous contrat emploi-formation

    La question a été retirée