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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 09407 posée par Mme Renée Nicoux
Situation de Pôle emploi dans le département de la Creuse
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
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Question n° 08433 posée par Mme Renée Nicoux
Taux de TVA applicable à la gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 07300 posée par Mme Renée Nicoux
Indemnités journalières des salariés à temps partiel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06953 posée par Mme Renée Nicoux
Problèmes liés à l'exportation massive de grumes vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07035 posée par Mme Renée Nicoux
Inquiétudes des buralistes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09138 posée par Mme Renée Nicoux
Arrêt du train 3604 à La Souterraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08683 posée par Mme Renée Nicoux
Abattement fiscal pour les gîtes ruraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00411 posée par Mme Renée Nicoux
Avenir de la filière amont du photovoltaïque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23812 posée par Mme Renée Nicoux
Fonction publique territoriale et possibilité de recrutement d'agents contractuels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22922 posée par Mme Renée Nicoux
Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité
La question est caduque