Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03347 posée par M. Michel Savin

    Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Contrats aidés dans les associations sportives

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 19419 posée par M. Philippe Richert

    Augmentation du nombre de dérogations autorisant la vente de boissons alcoolisées lors de manifestations sportives

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 16082 posée par M. Alex Türk

    Difficultés des clubs sportifs face à l'interdiction de la vente d'alcool dans les buvettes des stades

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09731 posée par M. Michel Savin

    Dispositifs relatifs au sport en entreprises

    La question est caduque

  2. Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

    Dispositifs relatifs au sport en entreprises

    La question est caduque

  3. Question n° 13145 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

    La question est caduque

  4. Question n° 10647 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

    La question est caduque