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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00878 posée par M. Pierre Laffitte

    Prévention de l'expansion de maladies transmises par les loups

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 02450 posée par M. Pierre Laffitte

    Dangers de transmission par les loups de maladies contagieuses dont l'échinococcose

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 13755 posée par M. Pierre Laffitte

    Diminution de la rémunération des actes de radiologie et de scanner

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 13190 posée par M. Pierre Laffitte

    Conditions d'application de la loi relative à la protection des personnes qui se prêtent à des rechercher biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

    Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

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