Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Absence de réglementation pour les baignades biologiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

    Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 13163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suivi médical spécifique des utilisateurs de piscines

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 13165 posée par M. Emmanuel Hamel

    Piscines publiques : installation et utilisation obligatoire de lave-pieds dans chaque piscine

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 13166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place dans les douches des piscines publiques de distributeurs de savon à usage unique

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

    Normes de qualité des piscines et bains collectifs

    La question est caduque

  2. Question n° 33054 posée par M. Michel Doublet

    Normes de qualité des piscines et bains collectifs

    La question est caduque

  3. Question n° 20558 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Installation de matériels de sécurité autour des piscines à usage privatif

    La question a été transformée.

  4. Question n° 07368 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Multiplication des cas de noyades dans les piscines privatives

    La question est caduque