Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 26504 posée par M. Albert Voilquin

Relations franco-soviétiques

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/10/1985
Question n° 26018 posée par M. Albert Voilquin

Déclarations formulées sur la politique intérieure de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1985
Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

Situation des chrétiens libanais

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/05/1985
Question n° 23199 posée par M. Albert Voilquin

Annulation d'un voyage à Malte d'une délégation du conseil de l'Europe

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/04/1985
Question n° 20827 posée par M. Albert Voilquin

Eventuelle fermeture du centre culturel français

Réponse du ministère : Relations extérieures

06/12/1984

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28660 posée par M. Albert Voilquin

Situation d'un ancien Président de la République du Niger

La question est caduque

13/03/1986
Question n° 25724 posée par M. Albert Voilquin

Détention de citoyens français à l'étranger

La question est caduque

19/09/1985
Question n° 25159 posée par M. Albert Voilquin

Propos tenus par l'agence de presse algérienne

La question est caduque

25/07/1985
Question n° 18553 posée par M. Albert Voilquin

Suspension de l'opération "un bateau pour l'Algérie"

La question est caduque

19/07/1984
Question n° 13741 posée par M. Albert Voilquin

Libération d'un détenu malgache

La question est caduque

27/10/1983