Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07010 posée par M. Roland Courteau

    Moyens des MJC du Languedoc - Roussillon

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 07012 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes FONJEP

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  3. Question n° 06925 posée par M. Roland Courteau

    Aude : modicité des crédits accordés à l'opération Loisirs quotidiens jeunes

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 03512 posée par M. Roland Courteau

    Disparition des tarifs réduits SNCF

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  5. Question n° 03558 posée par M. Roland Courteau

    Budget 1987: fédérations et associations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27023 posée par M. Roland Courteau

    Soutien au bénévolat

    La question est caduque