Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 15001 posée par M. Yves Krattinger

    Inscription de la natation au titre II du décret n° 2004-893

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 14896 posée par M. André Boyer

    Surveillance des baignades

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 14791 posée par M. Paul Raoult

    Encadrement des activités aquatiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 14795 posée par M. René-Pierre Signé

    Apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 14562 posée par M. Jean Boyer

    Maîtres nageurs et brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24753 posée par M. Robert Castaing

    Surveillance des activités de natation dans les établissements touristiques équipés de piscines

    La question est caduque