Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0144A posée par M. Philippe Madrelle

    Loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

    Application de la loi du 6 juillet 1984

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  3. Question n° 0137A posée par M. Stéphane Bonduel

    Soutien aux athlètes de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0014A posée par M. Paul Caron

    Bilan des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville

    La question est caduque

  2. Question n° 0015A posée par M. Paul Caron

    Politique menée à l'égard des associations de loisirs et d'éducation populaire

    La question est caduque

  3. Question n° 0188A posée par M. Claude Huriet

    Politique de la jeunesse dans la perspective de l'échéance de 1992

    La question a été retirée

  4. Question n° 0072A posée par M. Jean Roger

    Problèmes de l'arbitrage

    La question a été retirée

  5. Question n° 0050A posée par M. Germain Authié

    Equipement sportif des départements ruraux

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses