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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 10514 posée par M. Pierre Laffitte

   Situation inquiétante de l'Etablissement national technique de l'amélioration de la viticulture (ENTAV)

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   15/01/2004
2. Question n° 20618 posée par M. Pierre Laffitte

   Reconnaissance de l'arrêté interministériel de reconnaissance de calamités agricoles du 5 août 1996

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/02/1997
3. Question n° 02618 posée par M. Pierre Laffitte

   Délocalisation de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/09/1993
4. Question n° 01584 posée par M. Pierre Laffitte

   Taux de TVA applicable aux produits horticoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/06/1993
5. Question n° 00526 posée par M. Pierre Laffitte

   Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinière

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/04/1993

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 17469 posée par M. Pierre Laffitte

   Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinières

   La question est caduque

   26/09/1991