Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 14552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la prévention des risques professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03292 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Paiement mensuel des rentes liées à un accident du travail

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00872 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention des accidents d'atelier dans les lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 07344 posée par M. Marc Boeuf

    Loi relative aux accidents du travail : extension aux élèves de l'enseignement général

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 25494 posée par M. René Martin

    Règlement des accidents survenus aux élèves dans l'académie de Versailles (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visite médicale des personnels de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07963 posée par M. Marcel Vidal

    Conditions de travail et de sécurité dans les lycées professionnels et techniques

    La question est caduque

  3. Question n° 02742 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignants en congé de longue durée: situation

    La question est caduque

  4. Question n° 02546 posée par M. André Meric

    Fonctionnaires en congé de longue durée: réintégration

    La question est caduque