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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 10800 posée par M. Paul Blanc

   Équipement des PME-PMI en robotique

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   05/11/2009
2. Question n° 15645 posée par M. Paul Blanc

   Buralistes des départements frontaliers : compensations

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   27/01/2005
3. Question n° 15636 posée par M. Paul Blanc

   Perception de la redevance télé

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/01/2005
4. Question n° 32258 posée par M. Paul Blanc

   Exonération de redevance pour les associations socioculturelles des établissements pénitentiaires

   Réponse du ministère : Économie

   29/03/2001
5. Question n° 1029S posée par M. Paul Blanc

   Diminution des effectifs des perceptions des Pyrénées-Orientales

   Réponse du ministère : Budget

   28/03/2001

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

   Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

   La question est caduque

   13/03/2008
2. Question n° 20475 posée par M. Paul Blanc

   Suppression de l'anonymat lors de la souscription pour les placements en bons du Trésor

   La question est caduque

   13/02/1997