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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 09342 posée par M. Alain Fauconnier
Prolifération des vautours
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 0328G posée par M. Louis Nègre
Les antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 08884 posée par M. Jean Louis Masson
Inondations résultant des crues de la Sarre
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier
Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 08626 posée par Mme Patricia Schillinger
Abandon des bouteilles de gaz
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08919 posée par M. Jean Louis Masson
Zone d'habitats saisonniers
La question est caduque
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Question n° 07611 posée par M. Jean Louis Masson
Zone d'habitats saisonniers
La question est caduque
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Question n° 05136 posée par M. Louis Souvet
Relance du transport combiné auto sur train
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat
Annualisation du malus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01526 posée par M. Louis Souvet
Stockage du CO2 dans des veines de charbon non exploitables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.