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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
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Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini
Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17871 posée par M. Jean Bizet
Réglementation de la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11033 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10025 posée par Mme Hélène Lipietz
Examens médicaux pour les chasseurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.