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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01421 posée par M. Louis Nègre
Usage d'alcool de tabac et de cannabis chez les adolescents
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 19021 posée par M. Guy Fischer
Respect des droits des consommateurs en Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 19023 posée par M. Claude Jeannerot
Respect des droits des consommateurs en Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 19054 posée par M. Alain Le Vern
Respect des droits des consommateurs de Haute-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 06473 posée par Mme Virginie Klès
Veille des "leaders d'opinion" de l'éducation nationale sur Internet
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26981 posée par M. Roland Courteau
Sociétés de sondages et élections
La question est caduque
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Question n° 27003 posée par M. Roland Courteau
Procédure d'action de groupe des consommateurs
La question est caduque
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Question n° 26545 posée par M. Jean Louis Masson
Notion de sondage électoral
La question est caduque
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Question n° 26440 posée par M. Jean Louis Masson
Sondages électoraux
La question est caduque
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Question n° 26441 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation de la notice déposée auprès de la commission des sondages
La question est caduque