Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

    Revente illégale de billets de spectacles sur internet

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

    Concert du rappeur Médine au Bataclan

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 07342 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Conditions d'obtention de visa pour les artistes étrangers séjournant en France dans un cadre professionnel

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20936 posée par M. Alex Türk

    Fumées artificielles

    La question est caduque

  2. Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Obligations sociales des organisateurs de festivals

    La question est caduque

  3. Question n° 18065 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Obligations sociales des organisateurs de festivals

    La question est caduque

  4. Question n° 17608 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Difficultés rencontrées par les organisateurs de festivals de folklore et d'arts traditionnels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.