Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 03377 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Carrière des dessinateurs de la DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01151 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des dessinateurs de l'équipement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0766S posée par M. René-Pierre Signé

    Application des 35 heures aux personnels de la DDE de la Nièvre

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21450 posée par M. André Vézinhet

    Services de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0676S posée par M. Léon Fatous

    Baisse des effectifs de la direction de l'équipement du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39155 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des dessinateurs de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Faible